Conditions générales

Conditions générales de l’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B)

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant une partie du site web de l’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B), vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales, veuillez ne pas utiliser ce site web.

2. Utilisation du Site Web

Le site web est fourni uniquement à des fins d’information et d’éducation. Vous vous engagez à utiliser le site web de manière légale et conformément à ces Conditions Générales.

Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser le site web pour transmettre ou publier tout matériel illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire ou obscène.
• Utiliser le site web pour toute activité susceptible d’endommager, de désactiver, de surcharger ou d’empêcher le fonctionnement du site web ou d’interférer avec la jouissance du site web par d’autres utilisateurs.
• Tenter d’accéder de manière non autorisée à une partie du site web ou à tout système, données ou comptes associés.
• Utiliser le site web pour collecter ou recueillir des données personnelles sur d’autres utilisateurs sans leur consentement explicite.

3. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de l’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B) ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans l’autorisation écrite expresse de l’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B).

4. Limitation de Responsabilité

L’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B) n’est pas responsable des dommages résultant de votre utilisation du site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Ces Conditions Générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des Conditions

L’Association pour la Défense de la Santé des Abeilles de l’Ouest de la France – Région Bretonne (A.D.S.A.G.O.B) se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à l’adresse [adresse email] ou au numéro de téléphone [numéro de téléphone].